Permis de construire : ROLLAND Michel, 6 Allée Saint Clet, Ergué-Armel, maison individuelle, N° de PC : 01305 accordé les 11-10 et 20-12-1984 (annulation le 10-05-1988)
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1988
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Identifiant :
12W/2944
- Droits : 1988
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1988
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 06/04/2009