Permis de construire : ELIE Roger, 13 Allée Jean Meschinot, Penhars, maison individuelle, N° de PC : 00260 accordé le 14-08-1989
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
-
Date :
1989
-
Identifiant :
12W/2965
- Droits : 1989
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1989
-
Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 07/04/2009