Permis de construire : LE COZ MANCHEC, 3 Voie Romaine, Kerfeunteun, immeuble d'habitation, N° de PC : 00478 accordé le 16-12-1986 (annulation le 21-09-1988)
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1986
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Identifiant :
12W/3034
- Droits : 1986
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1986
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 09/04/2009