Permis de construire : CALVEZ Goulven, 7 Rue Dagorne, Kermoguer, Kerfeunteun, clôture, N° de PC : 76639 accordé le 14-03-1981
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1981
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Identifiant :
12W/2791
- Droits : 1981
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1981
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 03/03/2009