Permis de construire : FABIEN Daniel, 12 A, 12 B, 12 C, Rue de Locronan, Penhars, immeuble , N° de PC : 8800105 accordé le 03-06-1988
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1988
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Identifiant :
12W/2498
- Droits : 1988
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1988
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 22/01/2009