Permis de construire : LE DORZE Jean Fabrice, 352 Route de Guengat, Penhars, habitation, N° de PC : 00238 accordé le 18-02-1982 (annulation le 20-10-1983)
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1982
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Identifiant :
12W/3367
- Droits : 1982
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1982
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 12/05/2009