Permis de construire : S.C.C.C. LES CYPRES, Allée J. Lagadic, Penhars, clôtures, N° de PC : 75607 accordé le 24-02-1981
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1981
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Identifiant :
12W/3159
- Droits : 1981
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1981
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 17/04/2009