Permis de construire : BASTARD Georges, Lotissement Le Doaré, Rozarguer, Penhars (habitation), N° de PC : 68065 accordé le 11-02-1980

  • Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
  • Date :

    1980

  • Identifiant :

    17W/8/11

  • Droits : 1980
  • Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
  • Modalités d’entrée : Versement d'archives
  • Information sur l’évaluation : CPDate d'élimination: 0
  • Conditions d’accès : 1980
  • Notes :

    Type de document: Arch. contemp.

    Date d'entrée: 20/11/2001

  • Mots-clés