Permis de construire : BOLZER Jean, 95, rue de La Terre Noire, Penhars (extention d'habitation), N° de PC : 14506 (modificatif au PC) accordé le 20-06-1978
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1978
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Identifiant :
17W/23/6
- Droits : 1978
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1978
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 17/12/2001