Permis de construire CONAN Joseph, Terre Noire, lotissement Le Corre Lot 20, Penhars (habitation), N° de PC : 48392 accordé le 13-07-1960

  • Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
  • Date :

    1960

  • Identifiant :

    17W/58/11

  • Droits : 1960
  • Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
  • Modalités d’entrée : Versement d'archives
  • Information sur l’évaluation : CP
  • Conditions d’accès : 1960
  • Notes :

    Type de document: Arch. contemp.

    Date d'entrée: 14/01/2003

  • Mots-clés