Permis de construire : BUREL Michel, 9 Rue de Penanguer, Penhars (habitation), N° de PC : 89796 accordé le 22-12-1975
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
-
Date :
1975
-
Identifiant :
17W/30/15
- Droits : 1975
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1975
-
Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 10/01/2002