Permis de construire DENIEL François, Kerbasguen, Kerfeunteun (habitation), N° de PC : 59676 accordé le 05-03-1974 (rectificatif du 05-10-1977)
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1977
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Identifiant :
17W/79/10
- Droits : 1977
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1977
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 31/01/2003