Permis de construire PAUBERT André, Lotissement Larvol, allée des Fauvettes, Penhars, (habitation), N° de PC : 82026 accordé le 11-06-1974
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1974
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Identifiant :
17W/293/9
- Droits : 1974
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1974
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 06/01/2004