Permis de construire SEZNEC Marcel, 14, rue du Président Trévedy, Penhars (addition de construction), N° de PC : 21608 accordé le 17-09-1969 (rectificatif du 15-02-1972)
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1969
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Identifiant :
17W/345/14
- Droits : 1969
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1969
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 09/03/2004