Permis de construire : COSMAO Marcel, 48 rue Gambetta, Penhars, garage, N° de PC 89907 accordé le 16-12-1975

  • Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
  • Date :

    1975

  • Identifiant :

    20W/52/4

  • Droits : 1975
  • Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
  • Modalités d’entrée : Versement d'archives
  • Information sur l’évaluation : CP
  • Conditions d’accès : 1975
  • Notes :

    Type de document: Arch. contemp.

    Date d'entrée: 16/12/2004

  • Mots-clés