Permis de construire : DOUERIN René, Lotissement Thureau, lot 1, lotissement de la Tourelle, habitations, N° de PC 83647 CN accordé le 11-03-1966 (modificatif du 9-06-1966)
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1966
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Identifiant :
20W/70/2
- Droits : 1966
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1966
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 21/12/2004