Permis de construire : LE MOIGNE Marcel, Lotissement Larvol, Kerlaéron, lot 21, habitation, N° de PC 57492 refusé le 21-12-1973
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1973
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Identifiant :
20W/186/6
- Droits : 1973
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1973
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 19/04/2005