Permis de construire : MICHELET Jean, Lotissement Le Bras, lot 12, avenue du Corniguel, Penhars, habitation , N° de PC 86399 accordé le 28-08-1975
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
-
Date :
1975
-
Identifiant :
20W/215/1
- Droits : 1975
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1975
-
Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 27/05/2005