Permis de construire : ROLLAND Alain, 5, Rue Jean Frelaut, Penhars, habitation (transformations), N° de PC 20821 accordé le 15-04-1969
- Sujet : PERMIS DE CONSTRUIRE ; Urbanisme. Voirie. Communications
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Date :
1969
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Identifiant :
20W/260/1
- Droits : 1969
- Origine : URBANISME REGLEMENTAIRE
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : CP
- Conditions d’accès : 1969
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 18/07/2005