dossiers de marchés et contrats soldés :, - Marché 521/97/05 SA GRANJOUAN + avenant : Exploitation décharge de Kerjequel, - marché 20/93/02 : SSI SCAEFFER : Conteneurs déchets ménagers , - Marché 521/97/02Broyage et valorisation des déchets végétaux, - Société GRANDJOUAN SACO, avenant convention de nettoyage et balayage des cours d'école, - Marché 521/ 97/01 GEVAL : traitement des déchets urbains de l'Aglomération Quimpéroise , - Marché 8009/03 Convention APF : recyclage plastique, papiers, - liste de numéros de contrats et marchés
- Sujet : Finances communales
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Description :
Ils'agit de contrats soldés en 2002
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Identifiant :
220W/23
- Droits : 2030
- Origine : DIRECTION BUDGET FINANCES
- Modalités d’entrée : Versement d'archives
- Information sur l’évaluation : 30 ans
- Conditions d’accès : 2030
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Notes :
Type de document: Arch. contemp.
Date d'entrée: 30/01/2003
- Autres données descriptives : Qualité: bonne