Les sénéchaussées royales de Bretagne. La monarchie d'Ancien régime et ses juridictions ordinaires (1532-1790) DEBORDES-LISSILLOUR Séverine PUR, Rennes, 2006, 468 p.
- Sujet : BRETAGNE ; SENECHAUSSEE
-
Description :
SOMMAIRE I. L'organisation des sénéchaussées royales en Bretagne - La structure matérielle des sénéchaussées royales - La société judiciaire : des officiers locaux plus que des officiers royaux II. Les compétences des sénéchaussées royales en Bretagne - Les compétences de nature administrative des sénéchaussées royales - Les compétences judiciaires des sénéchaussées royales
-
Date :
2006
-
Identifiant :
BR/248
- Modalités d’entrée : Achat
- Information sur l’évaluation : CP
-
Notes :
Type de document: Bibliothèque
Date d'entrée: 08/01/2007
- Autres données descriptives : Qualité: BONNE