Histoire des institutions de la Bretagne - Tome III, La Bretagne ducale, le gouvernement, l'église, finances, justice PLANIOL Marcel Ass. pour la publication du manuscrit de M. Planiol, Mayenne, 1981, 514 p.
- Sujet : BRETAGNE ; HISTOIRE
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Description :
SOMMAIRE I. LE GOUVERNEMENT - Le Duché - La dynastie ducale - La maison des ducs - La souveraineté des ducs - Le droit public - Le conseil ducal - La chancellerie - Les Etats - Fonctionnement du pouvoir législatif en Bretagne II. L'EGLISE - Les évêchés, les évêques et leurs regaires - Les paroisses - Les abbayes - Les ordres mendiants - Les ordres militaires - Matières bénéficiales - La juridiction ecclésiastique III. LES FINANCES Les ressources fiscales - Généralités - Le domaine ducal - La taille - Le fouage - Impositions diverses Le personnel financier - Les agents locaux - Les grands officiers - La chambre des comptes Les monnaies - Le droit de battre monnaie - Developpement du type monétaire breton - Fabrication des monnaies - La circulation monétaire IV. LA JUSTICE - Le parlement - Le conseil ducal - Les sénéchaussées ducales - Alloués et baillifs - Les prévôtés de Nantes et de Rennes - Les procureurs du duc - Les justices seigneuriales - La procédure civile - Droit pénal - Les preuves
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Date :
1981
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Identifiant :
BR/190/c
- Modalités d’entrée : Achat
- Information sur l’évaluation : CP
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Notes :
Type de document: Bibliothèque
Date d'entrée: 01/06/2005
- Autres données descriptives : Qualité: BONNE