Ponts-et-chaussées - Equipement du Finistère
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Description :
Dossiers de voiries ou de maîtrise d'ouvrage conduits ou contrôles par les Pont-et-chaussées du Finistère au nom de la ville de Quimper et des communes d'Ergué-armel, kerfeunteun, Penhars. (1860-1984)
Dossiers rétrocédés à la ville de Quimper en octobre 2008
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Droits :
(DOCUMENTS LIBREMENT COMMUNICABLES SAUF DOSSIER 523 W 129 (DELAI DE 50 ANS))
- Organisme : Ponts-et-chaussées du Finistère
- Origine : Versement de dossiers de l'Equipement de projets municipaux suivis et instruits par ce service en maîtrise d'ouvrage au nom de la ville de Quimper
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Conditions d’accès :
(DOCUMENTS LIBREMENT COMMUNICABLES SAUF DOSSIER 523 W 129 (DELAI DE 50 ANS))