Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Actualités Recherche Infos pratiques Histoire municipale Exposition virtuelle Trésors d'archives Archi'games Mentions légales

Plan de classement

Service foncier et immobilier

Affaires immobilières et foncières, affaires contentieuses, assurances

• Agrandissement du cimetière de Penhars : plan topographique, copie arrêté préfectoral du 18 octobre 1972

• Projet de Z.A.D de Kervouyec

• Comité technique départemental des Transports

• Commune de Quimper, SCI résidence de Trévarez

• Servitudes électriques de la ligne Quimper - La Fouesnant, ligne HT 15.000 volts : copie de pièces relatives à l'enquête publique

• Enquêtes hydrauliques diverses

• Servitudes radioélectriques applicables au voisinage du centre radioélectrique de Quimper : avis de publication, copie décret du 29 juin 1968, correspondance

• Acquisition par la ville de Quimper de classes mobiles

• Acquisition par la ville de Quimper des immeubles de l'ancienne Glacière Courtois en bordure du Steïr au Moulin du Duc et cession de terrain à Kergolvez

• Aménagement de la Rocade Sud et construction du pont de Poulguinan. Acquisition par la ville de Quimper de différentes propriétés

• Aménagement de la Rocade Sud et construction du pont de Poulguinan. Jonction du pont de Poulguinan à la route de Benodet

• Rectification de l'alignement et élargissement de l'ex CV n°9 de Kerfeunteun, entre la R.N. 170 et l'ex chemin rural dit du Stangala sur une longueur de 997 m.l

• Elargissement du V. C. n°4 et V. C. 4 de Penhars - rue de la Terre Noire. Cession de parcelles à la commune de Quimper

• Restructuration du quartier Jaures aussi dénommé îlot quartier Sainte Catherine

• Amélioration du débouché de l'impasse Le Noach sur la route de Concarneau

• Ouverture, classement fixation des alignements de l'impasse dite de la rue Vis comprenant la création d'un passage pour piétons reliant ladite impasse à la déviation de la R.N. 165

• Affaires contentieuses

• Affaires contentieuses

• Comité de secours aux sinistrés quimpérois victimes des inondations de février 1974

• Affaires contentieuses

• Affaires contentieuses

• Création de réserves foncières

• Affaires immobilières, sans suite ou contentieuses diverses

• Estimation et prise encharge par les assurances des dégâts concernant les propriétés communales à la suite de la Tempête du 15 octobre 1987

• Estimation et prise encharge par les assurances des dégâts concernant les à la suite de la Tempête du 15 octobre 1987

• Dossiers d'assurance responsabilité civile et accidents automobiles diverses

• Dossiers d'assurance responsabilité civile et accidents automobiles diverses

• Dossiers d'assurance responsabilité civile et accidents automobiles diverses

• Dossiers d'assurance responsabilité civile et accidents automobiles diverses

• Dossiers d'assurance responsabilité civile et accidents automobiles diverses

• Dossiers d'assurance responsabilité civile et accidents automobiles diverses

• Dossiers d'assurance responsabilité civile et accidents automobiles diverses

• Dossiers d'assurance responsabilité civile et accidents automobiles diverses

• Dossiers d'assurance responsabilité civile et accidents automobiles diverses

• Dossiers d'assurance responsabilité civile et accidents automobiles diverses

• Dossiers d'assurance responsabilité civile et accidents automobiles diverses

• Dossiers d'assurance responsabilité civile et accidents automobiles diverses

• Dossiers d'assurance responsabilité civile et accidents automobiles diverses

• Dossiers d'assurance responsabilité civile et accidents automobiles diverses

• Dossiers d'assurance responsabilité civile et accidents automobiles diverses

• Dossiers d'assurance responsabilité civile et accidents automobiles diverses

• Dossiers d'assurance responsabilité civile et accidents automobiles diverses

• Dossiers d'assurance responsabilité civile et accidents automobiles diverses

• Dossiers d'assurance responsabilité civile et accidents automobiles diverses

• Dossiers d'assurance responsabilité civile et accidents automobiles diverses

• Dossiers d'assurance responsabilité civile et accidents automobiles diverses

• Echantillon de dossiers de police d'assurance responsabilité civile : élus, cours professionnels, crèche, garderie, sapeurs-pompiers, colonie de vacances de Lanveur : police d'assurance, rapport, correspondance

• Echantillon de dossiers de police d'assurance automobiles : police d'assurance, rapport, correspondance

• Echantillon de dossiers de police d'assurance : police d'assurance, rapport, correspondance

• Echantillon de dossiers de police d'assurance : police d'assurance, rapport, correspondance

• Location d'appartements municipaux à prix modérés: fiche individuelle d'information et de calcul des loyers par occupant (échantillon)

• Création d'une Zone d'Activité Concertée Z.A.C. à Kergonan : dossier d'approbation

• Location et entretien du presbytère de Penhars : bail, demande de travaux, correspondance

• Aménagement d'un parking à la Tourbie : étude préalable

• Création d'une déviation de la route nationale 165, raccordement du quai de l'Odet à la rue de Douarnenez (future rue Collignon). Rétrocession de parcelles non incorporés aux ouvrages publics

• Création d'une déviation de la route nationale 165, raccordement du quai de l'Odet à la rue de Douarnenez (future rue Collignon). Rétrocession de parcelles non incorporés aux ouvrages publics

• Affaires immobilières et foncières

Afficher plus

Partager la ressource
Lien permanent :

Affaires immobilières et foncières, affaires contentieuses, assurances

Identifiant :
539 W 121 - 177