CES de Kermoysan, construction d'un complexe sportif (installations couvertes et de plein air) : étude du projet, financement du projet.

• Description :

  - étude du projet : délibération du conseil municipal, rapports de présentation, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, devis estimatif, plans approuvés (de situation, de masse, de l'assainissement et des canalisation, de nivellement et de constitution des sols), fiche financière, rapport, décision de la commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture, correspondance. (1972)

  - financement du projet : cahier des engagements contractuels à souscrire, arrêtés préfectoraux, états justificatifs des dépenses faites, correspondance. (1972-1975)

• Date :

  1972-1975

• Identifiant :

  1078 W 101