CES La Tourelle, construction d'aménagements sportifs de plein air.

• Description :

  Délibération du conseil municipal, plans du dossier de consultation des entreprises approuvés (de situation, de masse, de nivellement, des espaces verts, des canalisations), déclaration d'intention de soumissionner, liste de références, soumission, pouvoir, carte professionnelle, bordereau des prix, devis estimatif, convocation, rapport d'examen du devis estimatif, procès-verbal de la commission d'adjudication, procès-verbal de réception définitive, décompte définitif des travaux, fiche de paiements, correspondance (manque cahier des prescriptions spéciales).

• Date :

  1968-1971

• Identifiant :

  1078 W 118