Plaine de jeux de Kerlan Vian, aménagement.

• Description :

  - étude et financement du projet : décisions de l'administration municipale, délibération de l'administration municipal, arrêté préfectoral, états justificatifs des dépenses faites, devis estimatif, notice explicative, note, plan des terrains, plans dossier de demande de subvention approuvé (de situation, du projet d'aménagement), plans dossier de consultation des entreprises infructueuse (de situation, de nivellement, des plantations), correspondance. (1971-1980)

  - consultation des entreprises et attribution du marché : délibération du conseil municipal, avis d'appel d'offre, convocation, procès-verbal de la commission d'appel d'offre, cahier des prescriptions spéciales, soumission, déclaration, devis estimatif, bordereau des prix, notification de marché, bordereau d'envoi, plans dossier de consultation des entreprises approuvés (de situation, du projet d'aménagement), correspondance. (1975)

  - exécution des travaux : convocations, procès-verbal de réception des travaux. (1977)

• Date :

  1971-1980

• Identifiant :

  1078 W 183