Stade de Penvillers, fonctionnement.

• Description :

  - homologation des terrains : règlement par la Fédération Française de Football, correspondance. (1968)

  - affectation de locaux à la pratique du judo : correspondance. (1968)

  - exploitation des buvettes : délibérations du conseil municipal, note, cahier des charges, décision de l'administration municipale, plan. (1968-1970)

  - règlement d'utilisation des terrains d'honneur : décisions de l'administration municipale, délibération du conseil municipal, règlement. (1968-1977)

  - utilisation des terrains et des locaux des tribunes : délibérations du conseil municipal, décisions de l'administration municipal, liste des membre du comité du quartier de Kerfeunteun, horaires d'utilisation du stade par les établissements scolaires et sociétés sportives (saisons 1971-1972 et 1972-1973), additif au règlement relatif aux conditions financière du complexe sportif, état de frais, coupure de presse,  correspondance. (1968-1973)

  - concession du droit de publicité : cahier des charges, décisions de l'administration municipale, correspondance. (1969-1972)

   

• Date :

  1968-1973

• Identifiant :

  1078 W 216