Organisation judiciaire et magistrature quimpéroise au XVIIIe siècle : note de recherche, fiche biographique et notice généalogique, projet de texte

• Description physique :

  Importance matérielle : 1 dossier

• Identifiant :

  23 J 66

• Droits :

  Communicable (La communication de ce fonds se fait en application des textes et des délais de communication des fonds d'archives publics. L'ensemble de ce fonds est librement communicable en accord avec le donateur)

• Conditions d’accès :

  Communicable (La communication de ce fonds se fait en application des textes et des délais de communication des fonds d'archives publics. L'ensemble de ce fonds est librement communicable en accord avec le donateur)