Ville de Quimper, direction de la culture, personnel: 2 dossiers individuels relatifs à des contentieux Agent/ ville
-
Date :
1996-2002
-
Description physique :
Importance matérielle : 1 boite 0,10 m.l
Dimensions : 32 x 24 cm
-
Identifiant :
1185W/69
-
Droits :
NC Autorisation au bout de 50 ans à partir de 2055 (Dérogation indispensable)
-
Conditions d’accès :
NC Autorisation au bout de 50 ans à partir de 2055 (Dérogation indispensable)