Ville de Quimper, direction de la culture, personnel: 2 dossiers individuels relatifs à des contentieux Agent/ ville

  • Date :

    1996-2002

  • Description physique :

    Importance matérielle : 1 boite 0,10 m.l

    Dimensions : 32 x 24 cm

  • Identifiant :

    1185W/69

  • Droits :

    NC Autorisation au bout de 50 ans à partir de 2055 (Dérogation indispensable)

  • Conditions d’accès :

    NC Autorisation au bout de 50 ans à partir de 2055 (Dérogation indispensable)