Personnel de la communauté de communes du pays Glazic : cotisations et délcarations
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Description :
Personnels Communauté de communes.
- Déclaration URSSAF, cotisation pour les salaires versés : tableau récapitulatif et bordereau (2016)
- Déclaration de versement de la contribution de solidarité de 1% (2010-2016): déclaration mensuelle
- Retraite additionnelle de la fonction publique RAFP: bordrau journal des cotisations (2006-2015)
- Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales CNRACL): correspondance, déclaration ATIACL (2004-2015)
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Date :
2004-2016
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Description physique :
Importance matérielle : 1 dossier, 0,10 m.l
Dimensions : 21 x 29,7 cm
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Identifiant :
1189W 24