Pays Glazic: conventions, contrats divers

• Description :

  PREC

  Pays Glazic: conventions, contrats divers:

  - Soutien du CESER de Bretagne au projet de transport stratégique de Bretagne (2013)

  - Convention de mise à disposition des locaux de la maison de l'enfance  avec l'associaton Gestion prévention santé (2015)

  - Convention  CS 06/05 de servitude ERDF  Pays Glazic cable réseau électrique souterrain 240 V du poste P. 142 au coffret, section YI, n° 326 Zone de Lumunoch (2013)

  - Convention de partenariat avec le conseil général , progr de coopération Finistère/Diana (Madagascar) 2013-2015

  - Adhésion du Pays Glazic à l'associaion Les Francas (2009)

  - Contrat de baie de la rade de BRest (2001)

  - Site internet  du Pays Glazic (2005)

  - Convention de formation professionnelle Pays Glazic CEMEA (2012)

  - convention de participation aux travux de réhabilitation du réseau informatique et de  téléphonie Pays Glaeic - commune de Briec (2015)

  - Convention d'adhésion à la charte d'engagement des structures locales du réseau Maison de la profession professionnelle (2012)

  - Convention poussettes et cie (2015)

  - Convention de partenariat entre Cap Glazic et le collège Pierre Stéphan (2013)

  - Résiliation du contrat d'adhésion FAST pour la transmission des actes dématé&rialisées au contrôle de légalité par suite de l'adhésion de la CC au syndicat E-megalis (2013)

  - Création d'un site intenet CC Pays Glazic et sarl Ecole P2 : acte d'engagement (2005)

  - Contrat téléphoniqueFrance télécom -  atelier Zone de Lumunoch (1998) 

   

   

• Date :

  2001-2015

• Description physique :

  Importance matérielle : 1 liasse 0,10 m.l

  Dimensions : 24 x 32 cm

• Identifiant :

  1331W 56