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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 16/06/2022

Séance du 16/06/2022

• Délibération N°026 - Convention de coopération avec GRDF

• Délibération N°024 - Accord sur la mise en œuvre partagée de l'opération de restauration de la continuité au lieu-dit Moulin du Len

• Délibération N°009 - Affectation de résultats de l'exercice 2021

• Délibération N°010 - Décision modificative n°1

• Délibération N°001 - Détermination du nombre des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale et composition du bureau communautaire

• Délibération N°023 - Rénovation de la piscine de Kerlan Vian Validation du projet

• Délibération N°055 - Apurement du compte de retenues de garantie

• Délibération N°065 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 50 logements situés rue de Saint Alor à Quimper

• Délibération N°066 - Garantie d'emprunt ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 31 logements situés rue de l'île de Groix à Quimper (résidence "le Braden")

• Délibération N°053 - Adhésion à l'association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel

• Délibération N°025 - Convention SDEF (Syndicat d'Energie du Finistère) pour le Conseil en Energie Partagée (CEP)

• Délibération N°005 - Commissions communautaires, SYMESCOTO - Modification de la représentation suite à la démission d'une conseillère communautaire

• Délibération N°042 - Office de tourisme : versement de la subvention pour 2022 (part fixe)

• Délibération N°017 - ANRU - Travaux d'aménagement du Boulevard de France

• Délibération N°019 - Nouvel EHPAD de Quimper - Souscription d'un emprunt

• Délibération N°041 - Tarification de la taxe de séjour 2023

• Délibération N°060 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 49 logements situés Kervalguen ilot C1 à Quimper

• Délibération N°035 - Bilan du financement de Quimper Bretagne Occidentale dans le cadre des Pôles de compétitivité

• Délibération N°046 - Acquisition de terrains ZA de Kerjaouen

• Délibération N°006 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET

• Délibération N°011 - Suivi des recommandations du rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

• Délibération N°012 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public (DSP) - Rapport du délégataire 2021

• Délibération N°038 - Avenant à la convention Région dans le cadre du dispositif Fonds Covid Résistance

• Délibération N°054 - Apurement du compte 1069, pré-requis avant le passage à la M57

• Délibération N°027 - Projet de tiers lieux et de Fablab FLUX, rue du cosquer à Quimper

• Délibération N°037 - Port du Corniguel : tarifs 2022

• Délibération N°021 - Schéma directeur piscines

• Délibération N°043 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : part variable de la subvention 2022 et subvention exceptionnelle pour la promotion de la ligne aérienne Quimper - Londres

• Délibération N°013 - Transports collectifs - Avis sur le principe de la délégation de service public

• Délibération N°015 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°1 à la convention définissant le financement des études PRO - Réalisation des travaux relatifs à la déconstruction de l'aile Sud-Est du bâtiment Voyageurs de la gare de Quimper

• Délibération N°036 - Nouvelle convention cadre 2022 - 2024 entre les collectivités locales et le CEA tech Bretagne

• Délibération N°031 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour réfaction de la place de la Mairie, la rue du four et de Prieuré à Locronan

• Délibération N°064 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés rue de Saint Alor à Quimper

• Délibération N°032 - Acquisition de terrains secteur Eau blanche

• Délibération N°014 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°1 à la convention définissant le financement des études AVP de réaménagement du bâtiment Voyageurs de la gare de Quimper

• Délibération N°034 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°16 relatif à l'extension du centre aquatique

• Délibération N°030 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Landrévarzec

• Délibération N°059 - Cession d'actions de la SEM Quimper Evénéments : non exercice du droit de préemption

• Délibération N°056 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°067 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 29 logements situés 21 rue de Pont l'Abbé à Quimper - Annule et remplace la délibération n°48 du conseil communautaire du 28 avril 2022

• Délibération N°002 - Election du 13ème vice-président de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°040 - Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne de Kelenn Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg Kelenn

• Délibération N°003 - Election d'une nouvelle membre du bureau communautaire

• Délibération N°018 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque - Année 2022-2023

• Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus

• Délibération N°051 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

• Délibération N°049 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°008 - Compte administratif 2021

• Délibération N°029 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitats - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Guengat

• Délibération N°050 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C

• Délibération N°062 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 1-2-3-6-8 rue Simone Veil à Ploneis - opération Kerveur

• Délibération N°033 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021

• Délibération N°052 - AGRIAQ : participation au déficit 2021

• Délibération N°022 - Tarifs 2022-2023 des piscines Aquarive et Kerlan Vian

• Délibération N°058 - Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG

• Délibération N°020 - Subventions aux structures d'insertion

• Délibération N°057 - Pacte Finistère 2030 - volet 2 et 3

• Délibération N°047 - Participation au 3ème Forum Economique Breton (FEB)à Saint Malo du 31 août au 1er septembre 2022

• Délibération N°016 - Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome

• Délibération N°007 - Compte de gestion 2021

• Délibération N°039 - Prolongation de la convention entre l'Université de Bretagne Occidentale et Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°063 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 15 logements situés 27-29 rue de la Providence à Quimper - opération Cosmao

• Délibération N°048 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°044 - Bilan 2021 : aide PASS Commerce et Artisanat

• Délibération N°061 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 44 logements situés Kervalguen ilot C2 à Quimper

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°045 - Bilan 2021 : aides à l'installation des agriculteurs

• Délibération N°028 - Regroupement des organismes HLM Finistère Habitat, Douarnenez Habitat et OPAC de Quimper Cornouaille sous forme d'une société de coordination

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Délibérations du conseil communautaire du 16/06/2022

Date :
16/06/2022
Organisme : Archives municipales de Quimper