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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 27/01/2022

Séance du 27/01/2022

• Délibération N°006 - Détermination des taux de promotion pour 2022 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade

• Délibération N°005 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°022 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2022 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2022

• Délibération N°019 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°018 - Raccordement en énergie électrique du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper

• Délibération N°009 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse

• Délibération N°003 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik

• Délibération N°017 - Travaux d'extension de réseau basse tension

• Délibération N°024 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2021

• Délibération N°007 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022

• Délibération N°013 - Convention Quimper Bretagne Occidentale / ACTIFE Quimper Cornouaille (Action Territoriale pour l'Insertion, la Formation et l'Emploi)

• Délibération N°016 - Petite enfance : étude de besoins d'une maison des parents, signature d'une convention portant sur l'aide financière de la CAF

• Délibération N°015 - Petite enfance : adhésion à l'association "à l'école du regard", artothèque scolaire.

• Délibération N°001 - Budget primitif 2022

• Délibération N°023 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"

• Délibération N°025 - Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux : programmation fiabilisée 2021 et programmation prévisionnelle 2022

• Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2022

• Délibération N°004 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et la commune de Briec

• Délibération N°014 - Signature d'un avenant à la convention entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Office public de la langue bretonne pour la mise en place de séances d'éveil au breton pour les enfants par le Relais Petite enfance

• Délibération N°020 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen : lancement des études en vue de la création de la Z.A.C

• Délibération N°021 - Financement d'équipements de recherche pour l'ADRIA

• Délibération N°011 - Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°012 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°026 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2021

• Délibération N°008 - Mises à disposition du personnel

• Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultations

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Délibérations du conseil communautaire du 27/01/2022

Date :
27/01/2022
Organisme : Archives municipales de Quimper