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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 03/11/2022

Séance du 03/11/2022

• Délibération N°011 - Adhésion au groupe Agence Française Locale (AFL) et engagement de garantie première demande

• Délibération N°008 - Avenant n°2 à la convention avec l'ADRIA pour le financement de l'extension-modernisation de leur bâtiment

• Délibération N°016 - Signature d'un marché public après consultation

• Délibération N°004 - Convention partenariale entre Quimper Bretagne Occidentale, la Caf du Finistère, le conseil départemental et la Maison Pour Tous (MPT) d'Ergué-Armel pour le fonctionnement d'un Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP)

• Délibération N°002 - Tarifs horaires spécifiques des structures Petite Enfance - année 2023

• Délibération N°013 - SAFI - Dissolution volontaire anticipée et liquidation amiable

• Délibération N°003 - Avenants 2022 aux conventions de fonctionnement entre Quimper Bretagne Occidentale et les crèches associatives

• Délibération N°017 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°010 - Subventions économiques 2022

• Délibération N°007 - Projet de l'Eau Blanche Validation de l'avant-projet (AVP) et finalisation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°006 - Programme "petites villes de demain" Convention cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Briec

• Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 50 logements situés rue de Saint-Alor à Quimper - retire et remplace la délibération n°65 du conseil communautaire du 16 juin 2022

• Délibération N°018 - Mutualisation des systèmes d'information - Revoyure de la convention de services entre Quimper Bretagne Occidentale et les communes (hors Quimper)

• Délibération N°005 - Actualisation des règlements de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) suite à la réforme Norma

• Délibération N°012 - Création du budget annexe collecte et traitement des déchets

• Délibération N°001 - Evolution du dispositif « prêt étudiant» de QBO vers un « coup de pouce à la vie active »

• Délibération N°014 - Admission en non-valeur 2022

• Délibération N°009 - Subvention pour l'organisation du congrès européen de l'apiculture BEECOME 2022 à Quimper

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Délibérations du conseil communautaire du 03/11/2022

Date :
03/11/2022
Organisme : Archives municipales de Quimper