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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 08/12/2022

Séance du 08/12/2022

• Délibération N°013 - Dispositif "Atout Sport" Reconduction 2023 : tarifs et modalités partenariat

• Délibération N°010 - Edition 2022 du festival "Les enfants sont des princes"

• Délibération N°036 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2023

• Délibération N°001 - Projet de grande salle - secteur de l'Eau Blanche à Quimper Validation de l'Avant-projet détaillé (APD), et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre

• Délibération N°027 - Tarifs assainissement 2023

• Délibération N°050 - Décision modificative n°3

• Délibération N°039 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage

• Délibération N°059 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches

• Délibération N°009 - EESAB - Avance sur subvention 2023

• Délibération N°003 - Subvention à l'agence Quimper Cornouaille Développement et signature de la convention partenariale 2022

• Délibération N°004 - Financement du Salon Supply Chain Ouest (SCO) et de l'opération LET'S GO du 7 février 2023 au parc des expositions de Penvillers

• Délibération N°040 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2023

• Délibération N°025 - Tarifs déchets - Année 2023

• Délibération N°045 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres

• Délibération N°031 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Un puits, une école à Madagascar"

• Délibération N°016 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres-bourgs des communes de moins de 2000 habitants. Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du centre-bourg de Landudal

• Délibération N°026 - Tarifs eau potable 2023

• Délibération N°055 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°015 - Renouvellement du partenariat avec la commune de Fouesnant-les Glénan pour la gestion de circuits VTT

• Délibération N°002 - Signature de la convention d'application CEA Tech "aménagement de la zone tertiaire"

• Délibération N°005 - Convention de financement avec le comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°060 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

• Délibération N°012 - Avenant n°1 à la convention financière relative aux travaux : extension Basse Tension - Desserte ZA de Penhoat Braz 3 à Plomelin

• Délibération N°028 - Bordereaux des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement en régie

• Délibération N°038 - Avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper

• Délibération N°052 - Avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son budget annexe déchets

• Délibération N°020 - Offre de concours - Travaux de viabilisation du chemin d'accès à la ferme maraîchère dans le cadre de l'appel à projets Quartier Fertile

• Délibération N°058 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2023

• Délibération N°054 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT): service commun informatique Adoption des montants d'Attribution de Compensation (AC) pour l'année 2022 Adoption des montants de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) pour l'année 2022

• Délibération N°043 - Contrat d'objectifs et de moyens avec TEBEO

• Délibération N°033 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Douar Nevez"

• Délibération N°041 - Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Ulamir

• Délibération N°008 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2023

• Délibération N°030 - Convention pour l'adhésion au RÉseau Des Acteurs de la Gestion Intégrée de l'Eau de l'Ouest

• Délibération N°046 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°061 - Marché de fourniture de prestation d'agence de voyages (transport, réservation hôtelière) des agents et élus dont les frais de déplacement sont pris en charge par la collectivité - Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°051 - Fusion des deux budgets annexes eau potable et des deux budgets annexes assainissement

• Délibération N°047 - Convention de groupement de commandes - Fourniture et maintenance d'un logiciel de gestion des actes et des instances

• Délibération N°023 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2021. Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement.

• Délibération N°053 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget

• Délibération N°014 - Renouvellement des conventions d'inscription des itinéraires de randonnée pédestre et VTT au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée du Finistère (PDIPR29)

• Délibération N°035 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper _ Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux (REA)

• Délibération N°019 - Vente sur Agorastore

• Délibération N°022 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2021. Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets.

• Délibération N°044 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°3

• Délibération N°017 - Avenant à la convention opérationnelle entre Quimper Bretagne Occidentale, la ville de Quimper et Action Logement

• Délibération N°048 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°011 - Cession du gîte de Landudal

• Délibération N°021 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

• Délibération N°024 - Tarifs fourrière - Année 2023

• Délibération N°018 - Avenant n°24 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo Modification du catalogue tarifaire

• Délibération N°007 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2023

• Délibération N°037 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°056 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

• Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin

• Délibération N°034 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper Signature de la convention d'attribution de subvention au titre de l 'appel à projet TCSP/PEM

• Délibération N°032 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Experts Solidaires" et conseil départemental du Finistère

• Délibération N°049 - Rapport annuel d'activité 2021

• Délibération N°006 - Office de tourisme Quimper Cornouaille : subvention d'investissement pour l'office de tourisme de Locronan et avenant à la convention d'objectifs 2022-2023

• Délibération N°042 - Convention entre la Caisse d'Allocations familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale pour une aide financière à l'accueil des enfants en situation de handicap

• Délibération N°057 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention

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Délibérations du conseil communautaire du 08/12/2022

Date :
08/12/2022
Organisme : Archives municipales de Quimper