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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 15/12/2022

Séance du 15/12/2022

• Délibération N°029 - Subventions à diverses associations

• Délibération N°019 - Associations culturelles - avances sur subventions 2023

• Délibération N°034 - Rapport annuel d'activité 2021

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°041 - Marché de fourniture de prestation d'agence de voyages (transport, réservation hôtelière) des agents et élus dont les frais de déplacement sont pris en charge par la collectivité - création d'un groupement de commandes

• Délibération N°035 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°038 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

• Délibération N°022 - Renouvellement de la convention Ville d'art et d'histoire entre la ville de Quimper et le Ministère de la culture

• Délibération N°026 - Convention portant autorisation d'installer des caméras sur des immeubles gérés par Citya Immobilier sur le quartier du Braden

• Délibération N°020 - Musée des beaux-arts de Quimper - renouvellement des tarifs à compter du 1er janvier 2023

• Délibération N°007 - Ouvertures dominicales des commerces de détail 2023

• Délibération N°016 - Subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire - Année 2022

• Délibération N°015 - Attribution d'une subvention à l'association CICODES "Art et Ecologie"

• Délibération N°018 - Subventions aux associations culturelles - 2022

• Délibération N°023 - Service Ville d'art et d'histoire de la ville de Quimper - Tarifs 2023

• Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2023

• Délibération N°037 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

• Délibération N°017 - Langue bretonne : Plaques de rue bilingues pour le quartier de Kerfeunteun

• Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°027 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°012 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre Social des Abeilles pour la période 2023-2026

• Délibération N°006 - Acquisitions gratuites et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal

• Délibération N°036 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches

• Délibération N°009 - Vente sur Agorastore

• Délibération N°032 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget

• Délibération N°025 - Subventions sportives

• Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022

• Délibération N°031 - Tarifs municipaux 2023

• Délibération N°039 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention

• Délibération N°002 - Offre de concours - Travaux de viabilisation du chemin d'accès à la ferme maraichère dans le cadre de l'appel à projet Quartier Fertile

• Délibération N°003 - Action cœur de ville - Avenant à la convention opérationnelle entre la ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement

• Délibération N°044 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Arrêt de la liste des associations d'intérêt général et fondations reconnues d'utilité publique destinataires des recettes provenant de la cession des métaux issus de la crémation

• Délibération N°021 - Convention de partenariat 2023-2027 entre la ville de Quimper et l'Office de tourisme de Quimper Cornouaille

• Délibération N°014 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous - Subventions 2022

• Délibération N°001 - Projet de l'Eau Blanche - Présentation de l'avant-projet (AVP)

• Délibération N°004 - Cession d'emprises voie Romaine et rue Jeanne d'Arc

• Délibération N°024 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation

• Délibération N°033 - Décision modificative n°4

• Délibération N°028 - Trophée de la solidarité - Désignation du Lauréat 2022

• Délibération N°010 - Demandes de subventions 2022 - Actions en matière de protection animale

• Délibération N°043 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2021

• Délibération N°005 - Dénomination des voies

• Délibération N°011 - Associations socioculturelles - Avances sur subventions 2023

• Délibération N°040 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2023

• Délibération N°030 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)

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Délibérations du conseil municipal du 15/12/2022

Date :
15/12/2022
Organisme : Archives municipales de Quimper