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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 23/03/2023

Séance du 23/03/2023

• Délibération N°028 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 10 logements individuels situés à Kervalguen ilot A3 à Quimper

• Délibération N°006 - Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2023-2028

• Délibération N°003 - Modification des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)

• Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2023

• Délibération N°024 - Convention de groupement de commandes - Fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques

• Délibération N°022 - Construction d'une médiathèque pour le Pays Glazik et Quéménéven - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

• Délibération N°021 - Première programmation 2023 du contrat de ville de Kermoysan

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°013 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel

• Délibération N°023 - Prestations d'assistance foncière - Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°010 - Subvention ateliers de coopération consulaire Chambre de Métiers et de l'Artisanat

• Délibération N°009 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement 2022 - 2024

• Délibération N°019 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Le Télégramme - numérisation des collections de journaux des médiathèques communautaires

• Délibération N°034 - Restauration collective : augmentation de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

• Délibération N°018 - Subventions aux structures d'insertion

• Délibération N°007 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public : rapport d'activité 2021 du délégataire

• Délibération N°017 - Radio Kerne : Subvention 2023 - Yalc'had 2023

• Délibération N°012 - Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne KELENN Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg KELENN

• Délibération N°033 - Détermination des taux de promotion pour 2023 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade

• Délibération N°004 - Réhabilitation technique de la piscine de Kerlan Vian Validation de l'avant-projet définitif (APD)

• Délibération N°020 - Constitution d'un groupement de commandes - Égalité femmes hommes

• Délibération N°029 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°014 - Port du Corniguel : tarifs 2023

• Délibération N°027 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés rue François-Marie Luzel à Ploneis

• Délibération N°005 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2023

• Délibération N°011 - Financement d'une convention d'objectifs et de moyens 2023-2027 entre l'ADRIA et les collectivités financeuses

• Délibération N°016 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023

• Délibération N°026 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Acquisition en VEFA de 51 logements situés Hent Kamm à Quimper. Contrat n°143610

• Délibération N°001 - Budget primitif 2023

• Délibération N°031 - Adhésion du syndicat à vocation multiple du Pays Glazik à la « DCSI »

• Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°032 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°015 - Acquisition de parcelles situées dans la Zone d'activité de Plomelin

• Délibération N°008 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire

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Lien permanent :

Délibérations du conseil communautaire du 23/03/2023

Date :
23/03/2023
Organisme : Archives municipales de Quimper