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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 11/05/2023

Séance du 11/05/2023

• Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°017 - Tarifs du service commun de restauration

• Délibération N°020 - Attribution de subventions aux associations œuvrant pour l'insertion des jeunes Mission Jeunesse

• Délibération N°021 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Force T Quimper

• Délibération N°028 - Subvention à Kemper Kerne Sport pour l'organisation du Semi-marathon Locronan/Plogonnec/Quimper du 19 mars 2023

• Délibération N°030 - Signature d'une convention financière d'application du Contrat de Plan État-Région (CPER) 2021-2027 entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)

• Délibération N°023 - Subvention 2023 allouée au Comité Départemental du Finistère de la Fédération Française de Randonnée

• Délibération N°024 - Conclusion de conventions de gestion avec les communes pour l'entretien des zones d'activités économiques communautaires

• Délibération N°035 - Echange avec soulte de terrains SNCF Immobilier Secteur eau blanche

• Délibération N°038 - Contrat d'assistance technique des services du département à la gestion des équipements d'épuration de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°001 - Compte de gestion 2022

• Délibération N°008 - Démolition 13bis avenue de la libération : signature d'un protocole transactionnel avec la société HOMEBOX et la société DES GARAGES DE LA GARE

• Délibération N°029 - Subvention à l'association "La Vallée Blanche", organisatrice du trophée Sébaco

• Délibération N°019 - Attribution d'une subvention à la Fédéb pour l'organisation du tremplin musical « les Pétarinettes » à Quimper

• Délibération N°027 - Financement de deux courts métrages vus du ciel à dos d'oiseaux Ciels de légendes I & II

• Délibération N°036 - Exploitation du réseau de communications électroniques à très haut débit Herminéo - Choix du futur mode de gestion

• Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2022

• Délibération N°005 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Acquisition en VEFA de 4 logements situés 3-4-5-6 impasse des Ajoncs à Plogonnec. Contrat n°139220

• Délibération N°016 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Convention relative au financement des études projet (PRO) et travaux (REA) de l'aménagement de l'espace de services de la gare SNCF dans le cadre de la réalisation du pôle d'échange multimodal de Quimper

• Délibération N°025 - Tarifs 2024 de la taxe de séjour

• Délibération N°007 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°010 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux - Groupement de commandes

• Délibération N°018 - Association Ulamir E Bro Glazik Subvention 2023

• Délibération N°031 - Soutien au Lycée Thépot pour l'organisation de la finale académique des Olympiades des sciences de l'ingénieur

• Délibération N°004 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 18 logements situés 16 - 16 bis Impasse du Stade à Pluguffan

• Délibération N°006 - Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents

• Délibération N°015 - Mobilités - Ajustement du dispositif d'aides à l'achat de vélos à assistance électrique

• Délibération N°034 - Acquisition de terrains GRT Gaz Secteur eau blanche

• Délibération N°002 - Compte administratif 2022

• Délibération N°037 - Périmètres de protection des captages eau potable Tarifs des ventes de bois

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°011 - Validation et signature du contrat local de santé (CLS) de Cornouaille par Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°012 - Subventions aux associations d'insertion

• Délibération N°013 - Transports collectifs - avenant n°9 de la Délégation de Service Public (DSP) transport

• Délibération N°026 - Subvention au Festival de Cornouaille pour l'organisation du "Quai Gourmand" du 19 au 23 juillet 2023 à Quimper

• Délibération N°014 - Transports collectifs - tarifs 2023-2024

• Délibération N°022 - Subvention à l'association Le Livre dans la cité

• Délibération N°032 - Convention de co-maîtrise d'œuvre entre Quimper Bretagne Occidentale et Briec pour mener le projet de transition agricole dans le cadre du PAT (Plan Alimentaire Territorial)

• Délibération N°033 - Acquisition de terrains Speed Rehab Secteur eau blanche Délibération rectificative à la délibération n°32 du conseil communautaire du 16 juin 2022

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Délibérations du conseil communautaire du 11/05/2023

Date :
11/05/2023
Organisme : Archives municipales de Quimper