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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 11/07/2023

Séance du 11/07/2023

• Délibération N°036 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 29 logements situés 70 vieille route de Rosporden à Quimper

• Délibération N°009 - Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux : programmation finalisée 2022 et programmation prévisionnelle 2023

• Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°046 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement

• Délibération N°037 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024

• Délibération N°045 - Rapport d'activités 2022 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°016 - Concertation en vue de la création de la ZAC sur le parc d'activités de Kerjaouen

• Délibération N°013 - Subvention au profit de l'association Air Breizh pour l'acquisition de nouveaux équipements de mesure de particules pour la station de l'école Emile Zola

• Délibération N°040 - AGRIAQ : participation au déficit 2022

• Délibération N°048 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°2 à la convention de financement des études et travaux (REA) des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle

• Délibération N°030 - SEM BREIZH - ouverture du capital

• Délibération N°031 - Décision modificative n°1

• Délibération N°028 - Commission de délégation de service public d'exploitation de la grande salle - Désignation des membres

• Délibération N°050 - Subvention 2023 - Association Préma Breizh

• Délibération N°026 - Gestion de la base VTT « Vallée de l'Odet » - Renouvellement du partenariat avec le Comité Départemental de Cyclotourisme en Finistère pour la gestion de la base VTT « Vallée de l'Odet » : Convention 2023-2024 et subvention 2023.

• Délibération N°005 - Règlement des aides de Quimper Bretagne Occidentale aux opérations de logements sociaux

• Délibération N°008 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Aide au ravalement des façades-périmètre de Locronan

• Délibération N°032 - Montant des attributions de compensation provisoire 2023 - Montant de la dotation de solidarité communautaire 2023

• Délibération N°017 - Convention de partenariat en matière de développement économique avec la Région Bretagne

• Délibération N°023 - Office du tourisme de Quimper Cornouaille : part variable de la subvention 2023

• Délibération N°011 - Adoption des tarifs des prestations aux usagers de la piscine Aquarive pour l'année 2023-2024

• Délibération N°020 - Subventions innovation 2023

• Délibération N°035 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 12 logements situés cité des Camélias à Plogonnec - Contrat n°143261

• Délibération N°033 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

• Délibération N°015 - Adhésion à l'Association Agriculteurs Producteurs d'Electricité Photovoltaïque Associés

• Délibération N°025 - Subvention au Festival de Cornouaille pour l'organisation de l'Université d'été et de la Fashion Week Bretonne

• Délibération N°018 - Convention d'application CEA Tech équipe cœur 2023

• Délibération N°010 - Kerjequel - Fin de mise à disposition de terrains liés à la compétence "Collecte et traitement des déchets"

• Délibération N°043 - Convention de groupement de commande pour la réalisation des travaux d'entretien des arbres et pour les prestations de fauchage

• Délibération N°006 - Programme local de l'habitat 2019-2024 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2022, ADIL et CLCV

• Délibération N°029 - Piscine Aquacove - Avenant relatif à l'achat de créneaux scolaires dans le cadre de la fermeture de la piscine de Kerlan Vian

• Délibération N°027 - Choix du mode de gestion de la grande salle évènementielle

• Délibération N°041 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et augmentation de la participation employeur

• Délibération N°022 - Subvention 2023 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille

• Délibération N°044 - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Modification de sa composition

• Délibération N°021 - Subventions évènementiels sportifs

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°014 - Boulevard de France - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre de la mise en accessibilité du lycée de Cornouaille et de la construction du réseau de chaleur urbain - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée

• Délibération N°003 - Désignation du concessionnaire du service public de l'assainissement du secteur sud

• Délibération N°047 - Transports collectifs - Convention de délégation de Service Public (DSP) - Rapport du délégataire 2022

• Délibération N°019 - Subventions économiques 2023

• Délibération N°001 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'assainissement des eaux usées et approbation des statuts

• Délibération N°012 - Demande de la labellisation Territoire Engagé Transition Ecologique Climat Air Energie

• Délibération N°039 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°034 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réhabilitation d'un logement situé lotissement de la Garenne à Plogonnec - Contrat n°144512

• Délibération N°042 - Mises à disposition de personnel

• Délibération N°024 - Subvention 2023 à l'Ecole de Management Bretagne Atlantique (EMBA)

• Délibération N°002 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'alimentation en eau potable et approbation des statuts

• Délibération N°007 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale au partenaire de la politique locale de l'habitat et du logement, la Fondation Masse Trévidy pour l'année 2023

• Délibération N°004 - Désignation du concessionnaire du service public de l'eau potable du secteur sud

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Délibérations du conseil communautaire du 11/07/2023

Date :
11/07/2023
Organisme : Archives municipales de Quimper