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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 28/09/2023

Séance du 28/09/2023

• Délibération N°004 - Réaménagement des échangeurs de Troyalac'h et du Rouillen - RN 165 Signature d'avenants aux conventions

• Délibération N°007 - CIAS de Quimper Bretagne Occidentale - Souscription d'une ligne de trésorerie

• Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°025 - Organisation d'un marathon créatif par la chaire universitaire Pratiques Alimentaires Durables de l'UBO

• Délibération N°029 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré et application automatique de la circulaire interministérielle

• Délibération N°021 - Organisation du Forum Terre d'entreprises 2023 à Quimper

• Délibération N°027 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

• Délibération N°005 - Subvention 2023 au Centre Intercommunal d'action sociale

• Délibération N°018 - Subvention à la 4ème édition de "Digital Inspirationnel" pour l'organisation d'une journée de conférence sur les réussites bretonnes du numérique

• Délibération N°012 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

• Délibération N°026 - Désignation des représentants au Comité Unique de Programmation LEADER 2023/2027 mis en œuvre par Quimper Cornouaille Développement

• Délibération N°020 - Contrat de développement touristique entre la Région Bretagne et les Destinations 2023-2025

• Délibération N°003 - Insertion et Mobilités - versement d'une subvention à l'association Mobil Emploi

• Délibération N°013 - Ergué-Gabéric- Avenue du Poulduic - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre du renouvellement urbain du centre-ville de la commune d'Ergué-Gabéric - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée

• Délibération N°038 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°036 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°031 - Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations

• Délibération N°034 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 15 logements situés 24 et 26 rue de la Résistance à Briec

• Délibération N°039 - Fourniture d'un service de gestion des DT-DICT - Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°041 - Voeu pour une loi Grand âge

• Délibération N°022 - Vente de terrain au Groupe Gorioux Faro et associés pour le projet de construction de son siège social, parc d'activités de Moulin des Landes, à Quimper

• Délibération N°024 - Laboratoire LUBEM de l'UBO - Financement de la thèse de recherche DynaSpoki

• Délibération N°008 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité

• Délibération N°002 - Transports collectifs - choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public

• Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)

• Délibération N°011 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022 - rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

• Délibération N°035 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kervalguen ilot E - 5 et 6 impasse Françoise Dolto à Quimper

• Délibération N°016 - Piscine AQUACOVE de BRIEC - Avenant n°20 relatif à la reconduction de l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik

• Délibération N°014 - Modalités d'utilisation des réseaux d'eau potable pour les besoins de la défense incendie des communes

• Délibération N°001 - Projet de création du réseau de chaleur du quartier de Penhars - Validation des éléments de programme

• Délibération N°006 - Avance de trésorerie de Quimper Bretagne occidentale à son CIAS

• Délibération N°023 - Signature d'une convention financière d'application du Contrat de Plan Etat-Région (CPER) 2021-2027 entre QBO et l'ADRIA

• Délibération N°040 - Magazines d'information communautaire et municipal - Convention constitutive de groupement de commandes

• Délibération N°015 - Appel à manifestation d'intérêt (AMI) "Logement d'abord"- Bilan 2022-2023

• Délibération N°030 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

• Délibération N°037 - Règlement intérieur des commissions d'appel d'offres et de commande publique de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°033 - Décision modificative n°2

• Délibération N°009 - Deuxième programmation 2023 du contrat de ville de Kermoysan

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°010 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

• Délibération N°017 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au salon Breizh Transition octobre 2023

• Délibération N°019 - Subvention à "l'Irréductible Festival" 2023

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Lien permanent :

Délibérations du conseil communautaire du 28/09/2023

Date :
28/09/2023
Organisme : Archives municipales de Quimper