Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Actualités Recherche Infos pratiques Histoire municipale Exposition virtuelle Trésors d'archives Archi'games Mentions légales

Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 07/11/2019

Séance du 07/11/2019

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires 2020

• Délibération N°002 - Projet de création d'un service commun de restauration collective et approbation de la convention

• Délibération N°003 - Décision modificative n°2

• Délibération N°004 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Petite enfance et EHPAD

• Délibération N°005 - Rapports d'activité 2017 et 2018

• Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultation

• Délibération N°008 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Avenants aux marchés des lots 7, 13 et 14

• Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des commerces en 2020

• Délibération N°010 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2020

• Délibération N°011 - Signature d'une convention de programme partenarial annuel avec Radio France Bleu Breizh Izel

• Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique

• Délibération N°013 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°014 - Logements de fonction

• Délibération N°015 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du service 'animation surveillance' des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper

• Délibération N°016 - Mise en place d'une astreinte 'Nuit entre le lundi et le samedi' et 'Dimanche et jour férié' pour la surveillance des parkings au service stationnement - droits de place (DDV)

• Délibération N°017 - Association Espace Associatif - Maison des Associations - Subventions exceptionnelles 2019

• Délibération N°018 - Action cœur de ville Adoption des projets et des modalités de financement pouvant bénéficier du Fonds de Soutien à l'Investissement Local (FSIL)

• Délibération N°019 - Convention pour le Nouveau Projet de Rénovation Urbaine de Kermoysan

• Délibération N°020 - Appel à projet rue Emile Zola - choix du candidat

• Délibération N°021 - Vente par adjudication de la propriété communale située 21 rue Pen Ar Steïr

• Délibération N°022 - Opération de l'EHPAD rue de Vendée - Acquisition à titre gratuit des emprises de l'OPAC au profit de la ville de Quimper et modification du périmètre foncier, objet du bail emphytéotique

• Délibération N°023 - Régularisations foncières lotissement de Kervouyec

• Délibération N°024 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (P.P.B.E) - 3ème échéance

• Délibération N°025 - Régularisation d'une emprise au profit de l'OPAC rue Max Jacob

• Délibération N°026 - Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°027 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Délibération N°028 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°029 - Création du Conseil des Droits et Devoirs des Familles

• Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles - Année 2019

• Délibération N°031 - Subvention exceptionnelle en faveur du Bagad Kemper

• Délibération N°032 - Subvention pour la restauration et l'installation en Mairie d'une carte de Bretagne en faïence de Robert Micheau - Vernez

• Délibération N°033 - Conservatoire de Musiques et d'art Dramatique - Adhésion à l'Association des Professeurs de Formation Musicale (APFM)

• Délibération N°034 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique - Convention avec l'Education Nationale pour l'organisation d'activités avec intervenants à l'école

• Délibération N°035 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper

• Délibération N°036 - Subventions Enfance

• Délibération N°037 - Enseignement - Formation Subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper

• Délibération N°038 - Mise en œuvre du dispositif 'Petits déjeuners' dans une école du Réseau d'Éducation Prioritaire de Quimper

• Délibération N°039 - Subventions sportives

• Délibération N°040 - Subvention au Comité d'organisation de l'Open Breizh Izel

• Délibération N°041 - Association Maison pour Tous de Penhars - Subvention 2019

Afficher plus

Partager la ressource
Lien permanent :

Séance du 07/11/2019

Date :
07-11-2019
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper