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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 12/12/2014

Séance du 12/12/2014

• Délibération N°021 - Avenant de prolongation de la convention technique entre la ville de Quimper et l'association le Quartier

• Délibération N°012 - Pose de fourreaux télécoms autour des Halles

• Délibération N°018 - Avenants de prolongation des conventions d'objectifs des associations MPT de Penhars, Espace Associatif, MJC/MPT de Kerfeunteun et MPT d'Ergué-Armel

• Délibération N°009 - Aires de covoiturage - Entretien

• Délibération N°001 - Acquisition d'emprises rue du Frugy / rue Marie Curie pour un aménagement de voirie

• Délibération N°027 - Restauration d'objets mobiliers - Demande de subvention au Conseil Général : statue de Saint Pierre de Locmaria

• Délibération N°015 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation

• Délibération N°008 - Aménagement cyclable - Participation financière au Département pour l'aménagement d'une voie cyclable route de Brest

• Délibération N°022 - Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Finistère ALVAC

• Délibération N°039 - Attribution d'une subvention au CAREPA

• Délibération N°047 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°010 - Réfection de la couverture de l'église de Saint-Alor

• Délibération N°029 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor Année 2014/2015

• Délibération N°016 - Convention junicode - Action de prévention routière

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°031 - Subventions sportives

• Délibération N°048 - Signature d'un marché après consultation

• Délibération N°026 - Musée des beaux arts Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

• Délibération N°013 - Convention cadre d'objectifs et de partenariat entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales du Finistère

• Délibération N°033 - Subventions aux associations de Solidarité Internationale et Droits de l'Homme

• Délibération N°023 - Règlement intérieur du Jardin de l'Evêché

• Délibération N°025 - Associations socio-éducatives, socioculturelles et culturelles - Avances sur subventions 2015

• Délibération N°049 - Aide à la crèche Ile aux trésors

• Délibération N°036 - Décision modificative n°3

• Délibération N°042 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°006 - Rénovation urbaine de Kermoysan - Avenant n°5 à la convention ANRU du 26 septembre 2006

• Délibération N°024 - Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2014

• Délibération N°040 - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) Désignation des membres

• Délibération N°032 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°014 - Crèches associatives 'l'ile aux trésors' et 'les bons petits diables' - Subventions

• Délibération N°035 - Tarifs municipaux 2015

• Délibération N°011 - Pôle culturel Max Jacob : construction d'un bâtiment neuf et réhabilitation de trois ensembles de bâtiments existants conservés - avenants aux marchés de travaux

• Délibération N°034 - Subvention exceptionnelle urgence humanitaire Ebola

• Délibération N°019 - Convention de partenariat pour l'exposition 'De Gainsborough à Turner, l'âge d'or du paysage et du portrait anglais dans les collections du Louvre'

• Délibération N°046 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°037 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant l'adoption du budget

• Délibération N°003 - Constitution de servitudes ERDF- Bois du Corniguel

• Délibération N°044 - Subventions administration générale

• Délibération N°007 - Projet de station de méthanisation de Vol V au Guelen - Avenant à la promesse de vente

• Délibération N°017 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Maison Pour Tous d'Ergué Armel pour l'année 2014-2015

• Délibération N°045 - Soutien au commerce

• Délibération N°028 - Acquisition d'une oeuvre de Jean Boullet

• Délibération N°043 - Protocole d'accord entre la ville de Quimper et madame Desechalliers

• Délibération N°030 - Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique - Tarifs année scolaire 2014-2015

• Délibération N°041 - Rapport général d'activité 2013

• Délibération N°004 - Constitution de servitude- Ecole maternelle des Pommiers

• Délibération N°020 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Scène Nationale de Quimper

• Délibération N°005 - Ecole élémentaire de Stang ar C'hoat- Acquisition auprès du Conseil Général

• Délibération N°038 - Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor

• Délibération N°002 - Cession d'une emprise à madame Bontonnou et monsieur Le Floc'h - Rue Léo Lagrange

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Délibérations du conseil municipal du 12/12/2014

Date :
12/12/2014
Organisme : Archives municipales de Quimper