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Délibérations du conseil municipal du 30/04/2015

Séance du 30/04/2015

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°001 - Désaffection du chemin rural de Kernugen Vihan en vue de son aliénation

• Délibération N°002 - Cession par la ville à monsieur Gouriou Avenue de Ty Bos

• Délibération N°003 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et les consorts Balannec Secteur du Petit Guélen

• Délibération N°004 - Travaux d'effacement de réseaux aériens

• Délibération N°005 - Aménagement du jardin du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique (CMAD)

• Délibération N°006 - Schéma horaire proposé dans les écoles primaires publiques à compter de septembre 2015

• Délibération N°007 - 'Établissements du premier degré sous contrat d'association' Participation de la ville en 2015

• Délibération N°008 - Prestation de service unique (PSU) Avenant aux conventions d'objectifs et de financement pour les établissements d'accueil du jeune enfant 0-4 ans ville / CAF du Finistère

• Délibération N°009 - Convention de mécénat pour le transport des œuvres de l'exposition 'Alexandre Séon, la beauté idéale'

• Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - Année 2015

• Délibération N°011 - Présentation du nouveau contrat de ville et première programmation 2015

• Délibération N°012 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°013 - Remise gracieuse - sinistre sur mobilier urbain

• Délibération N°014 - Signature d'un marché après consultation

• Délibération N°015 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°016 - Désignation des remplaçants du maire de Quimper à la commission départementale d'aménagement commercial

• Délibération N°017 - Accès à la nouvelle plateforme de services Mégalis

• Délibération N°018 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

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Lien permanent :

Séance du 30/04/2015

Date :
30-04-2015
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper