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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 09/07/2015

Séance du 09/07/2015

• Délibération N°013 - Temps d'Activités Périscolaires - Appel à projets Temps d'Activités Périscolaires (TAP) Subventions aux associations

• Délibération N°021 - Musée des beaux-arts - Tarifs 2015-2016

• Délibération N°024 - Acquisition d'une œuvre de Jean Bazaine

• Délibération N°028 - Demande de subventions au conseil régional pour l'acquisition de matériel scénique au profit du Théâtre de Cornouaille et du Pôle Max Jacob

• Délibération N°036 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert

• Délibération N°043 - Subventions aux associations de Solidarité Internationale et Droits de l'Homme

• Délibération N°045 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°007 - Convention de servitudes ERDF Pôle Max Jacob - Lieu-dit Croaz Caer

• Délibération N°019 - Affaires scolaires - Subventions

• Délibération N°023 - Convention concernant l'organisation de visites guidées et ateliers à destination des publics de la Maison pour Tous de Penhars

• Délibération N°049 - Vente d'un terrain à l'immobilier quimpérois et Tanguy Conseil Parc d'activités de Creac'h Gwen

• Délibération N°004 - Acquisition d'une emprise auprès de madame Caillarec rue Jules Verne pour intégration dans le domaine public routier communal

• Délibération N°037 - Participation au salaire du directeur de la MJC/MPT Kerfeunteun

• Délibération N°041 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'Espace Associatif Quimper Cornouaille / la maison des Associations de Quimper pour la période 2015 / 2019

• Délibération N°050 - Logements de fonction

• Délibération N°051 - Règlement d'utilisation des véhicules de service

• Délibération N°026 - Avenant à la convention de mécénat pour le transport des œuvres de l'exposition 'Alexandre Séon, la beauté idéale'

• Délibération N°029 - Convention entre l'Etat, l'Evêque de Quimper et de Léon et la ville de Quimper pour la montée de la flèche sud - Années 2015 et 2016

• Délibération N°009 - Remplacement de garde-corps et aménagement de trottoir rue de la Tour d'Auvergne Lot n° 1 garde-corps - Avenant n° 1

• Délibération N°011 - Agenda d'accessibilité programmé (Ad'Ap) - Prorogation du délai de dépôt de l'Ad'Ap

• Délibération N°014 - Impact du schéma horaire sur les modalités d'inscription dans les accueils de loisirs et les temps périscolaires pour l'année scolaire 2015-2016 et sur le Projet Educatif de Territoire (PEdT)

• Délibération N°006 - Vente par adjudication des propriétés communales situées 63 rue de la Providence et 22 rue des Réguaires

• Délibération N°015 - Projet éducatif local - Subventions

• Délibération N°017 - Conventions d'objectifs et de financement 'Relais assistants maternels' ville / CAF du Finistère Prestation de service relais assistants maternels

• Délibération N°030 - Création d'un prix littéraire de la ville de Quimper

• Délibération N°033 - Subventions sportives

• Délibération N°039 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes Subventions 2015

• Délibération N°001 - Secteur d'habitat de Linéostic Avis du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique

• Délibération N°005 - Acquisition gratuite auprès de l'OPAC de parcelles allée René François Le Men et rue du Coteau de Kermabeuzen en vue de leur intégration dans le domaine public communal

• Délibération N°012 - Création d'un groupement de commandes pour la réalisation des travaux d'élagage et de fauchage

• Délibération N°046 - Signature de marchés après consultations

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°034 - Subventions sportives de haut niveau collectif

• Délibération N°042 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°053 - Convention d'objectifs Agora Justice

• Délibération N°054 - Vente sur Webenchères

• Délibération N°020 - Subventions aux associations culturelles Année 2015

• Délibération N°025 - Restauration d'œuvres : demande de subventions

• Délibération N°032 - Installations sportives municipales utilisées par les établissements scolaires (collèges et lycées) - Tarifs 2015

• Délibération N°038 - Mise en place d'une coordination jeunesse 11-16 ans sur la ville de Quimper

• Délibération N°031 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2015-2016 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2015-2016'

• Délibération N°035 - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions

• Délibération N°047 - Travaux école primaire de Kergoat Ar Lez - Convention d'accès sur parcelle privée

• Délibération N°002 - Cession au Département Tourbière de Toulven

• Délibération N°003 - Echange de parcelles rue de Stang Bihan avec la SCCV Green Park (Pierreval)

• Délibération N°010 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations pour la protection de l'environnement Extension d'un centre de regroupement, de tri, de désensablage et de traitement mécanique de déchets d'équipements électriques et électroniques

• Délibération N°016 - Convention ville de Quimper/Association Loisirs Pluriel 2015-2018 et subvention 2015

• Délibération N°048 - Travaux de remplacement d'une clôture mitoyenne séparant la propriété de la ville de Quimper et la résidence 'Antigua'

• Délibération N°040 - Subvention à l'Association des Quartiers du Corniguel

• Délibération N°044 - Organismes extérieurs Modification de la représentation de la commune de Quimper

• Délibération N°018 - Convention ville / CAF du Finistère Accès professionnel au service CAF PRO

• Délibération N°027 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Renouvellement de classement du Conservatoire par le Ministère de la Culture et de la Communication

• Délibération N°022 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2015-2016

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Délibérations du conseil municipal du 09/07/2015

Date :
09/07/2015
Organisme : Archives municipales de Quimper