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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 02/10/2015

Séance du 02/10/2015

• Délibération N°019 - Avenant à la convention Ville / Association l'île aux Trésors Subvention exceptionnelle

• Délibération N°030 - Association des Retraités et Personnes Agées de Quimper - Avenant n°8 à la convention Subvention du projet Solidarité Transport

• Délibération N°016 - Convention entre la ville et l'association Divskouarn pour l'éveil au breton au multi-accueil - Les Petits Mousses et dans les ateliers du relais parents assistantes maternelles

• Délibération N°022 - Subventions aux associations culturelles Année 2015

• Délibération N°006 - Rétrocession des espaces communs du lotissement communal de Kervouyec Instauration de servitudes et régularisations foncières avec les co-lotis

• Délibération N°040 - Prise de compétence « Communications électroniques » (art L1425-1 du CGCT) par Quimper Communauté

• Délibération N°010 - Installation classée pour la protection de l'environnement - Enregistrement d'un élevage porcin de 1920 porcs charcutiers - Lieu-dit Ty Hor sur la commune de Plogonnec

• Délibération N°014 - Missions de contrôle technique pour les travaux d'entretien et de rénovation - Mise en place d'un groupement de commandes

• Délibération N°007 - Secteur de Kervouyec Cession à Nexity - Général Foy Investissement Rectificatif

• Délibération N°037 - Fourniture d'un service d'agence de voyages pour les transports aériens et ferroviaires et les prestations associées des agents et élus dont les frais de déplacements professionnels sont pris en charge par la collectivité Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°036 - Vente d'un terrain à la société Centrale Biogaz de Quimper pour la réalisation d'une centrale de méthanisation

• Délibération N°003 - Acquisition de deux parcelles auprès de madame et monsieur Le Roux Rues Saint Pol Roux, des Marguerites et du Coteau de Saint Julien pour intégration dans le domaine public routier communal

• Délibération N°021 - Renouvellement de la convention d'objectifs 2015-2018 entre la ville de Quimper, le département du Finistère, la région Bretagne, l'Etat et l'association Très Tôt Théâtre, scène conventionnée pour l'enfance et la jeunesse

• Délibération N°042 - Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité

• Délibération N°026 - Subvention au projet jeunes de la MPT d'Ergué Armel

• Délibération N°025 - Association Quimper Orientation Coatarmor - Convention d'aménagement et de gestion de parcours semi-permanent de course d'orientation dans le bois de Saint-Alouarn

• Délibération N°008 - Travaux d'effacement de réseaux anciens - Approbation des travaux 2015 en accompagnement des projets de voirie et autorisation de signature des conventions - Rue de la Tourelle

• Délibération N°005 - Cession à madame Le Roux d'une emprise rue de Rozolen

• Délibération N°045 - Question orale de M. Piero Rainero

• Délibération N°039 - 150 ans de Lavrio - Mandat spécial et prise en charge des frais

• Délibération N°001 - Acquisition auprès de l'OPAC rue Jean Jaurès

• Délibération N°020 - Subvention à l'association 'MAM Ti'Coccinelle'

• Délibération N°035 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°028 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°002 - Acquisition auprès de la SAS Martenat Bretagne (SCI Pissarro) Route du Petit Guélen

• Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°024 - Subventions Sportives

• Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et des Droits de l'Homme

• Délibération N°015 - Entretien des toitures terrasses - Mise en place d'un groupement de commandes

• Délibération N°033 - Décision modificative n°2

• Délibération N°034 - Signature de marchés après consultations

• Délibération N°009 - Pose de conteneurs enterrés - Convention relative à la répartition des coûts entre Quimper Communauté et les communes

• Délibération N°013 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

• Délibération N°027 - Vacances pour tous - Subventions 2015

• Délibération N°023 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°2 au marché de travaux du lot 15 : électricité courant faible

• Délibération N°043 - Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2014

• Délibération N°004 - Cession d'une parcelle à madame Seznec Impasse du bois d'Amour

• Délibération N°018 - Avenant à la convention Ville / Association Les Petits Pas Relogement et subvention exceptionnelle

• Délibération N°011 - Demandes de subventions 2015 - Environnement

• Délibération N°017 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

• Délibération N°031 - Rapport d'activité 2014

• Délibération N°012 - Subvention à l'association 'Le village de Locmaria'

• Délibération N°041 - Fourniture de matériels et logiciels systèmes et réseaux et prestations associées - Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°032 - Association Bridge Club Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Renégociation d'un emprunt auprès de la Société Générale (garantie initiale accordée par délibération du 4/11/94 modifiée par délibération du 15/06/2007 suite à une première renégociation)

• Délibération N°044 - Convention relative à la mise en place de la transmission informatisée des actes de naissance par la ville de Quimper au service PMI du conseil départemental

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Délibérations du conseil municipal du 02/10/2015

Date :
02/10/2015
Organisme : Archives municipales de Quimper