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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 04/02/2016

Séance du 04/02/2016

• Délibération N°028 - Acquisition de deux œuvres d'Auguste-Charles Anastasi (1820-1889)

• Délibération N°022 - Programme d'installation de défibrillateurs et de sensibilisation à leur utilisation

• Délibération N°032 - Terrain de football synthétique sur Ergué Armel / Stade Jean Brélivet - Etude de faisabilité

• Délibération N°008 - Vente d'un terrain à la société Le Masson, route du Loc'h

• Délibération N°006 - Signature de marchés après consultations

• Délibération N°003 - Evolution du règlement intérieur du conseil municipal de la ville de Quimper

• Délibération N°024 - Subventions aux associations culturelles Année 2016

• Délibération N°013 - Lancement d'un appel d'offres - Fourniture de logiciels avec droits d'usage

• Délibération N°023 - Subvention 2016 au CCAS

• Délibération N°025 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper

• Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil départemental du Finistère Année 2016

• Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°033 - Convention junicode Action de prévention routière

• Délibération N°009 - Création d'une indemnité de départ volontaire

• Délibération N°016 - Lotissement communal de Linéostic

• Délibération N°015 - Enquête publique pour le projet de création d'une réserve d'eau brute et d'un feeder pour sécuriser l'approvisionnement en eau potable de l'agglomération quimpéroise

• Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité pour 2016

• Délibération N°020 - Cession à madame Olier d'un délaissé rue Louis Le Bourhis

• Délibération N°021 - Constitution de servitudes de passage de canalisations rue de Bel Air

• Délibération N°031 - Construction du Pôle Sportif de Creac'h Gwen Avenant n°1 au marché de travaux du lot 10 serrurerie

• Délibération N°011 - Subvention 2016 pour l'association Agora Justice

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE ET CERTIFICAT EXECUTOIRE

• Délibération N°034 - Projet éducatif local - Subvention

• Délibération N°029 - Subventions sportives

• Délibération N°018 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Guengat

• Délibération N°030 - Subventions sportives de haut niveau collectif

• Délibération N°017 - Création d'un marché de plein air à Penhars

• Délibération N°012 - Interconnexion de sites - Services d'opérateurs de télécommunications Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°005 - Bâtiment associatif avenue des Oiseaux

• Délibération N°004 - Modification n°1 de la délégation du conseil municipal au maire

• Délibération N°001 - Budget primitif 2016

• Délibération N°027 - Restauration d'œuvres : demande de subventions

• Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°019 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - quartier Locmaria (Venelle de la Poterie, Chanoine Moreau, allée du Banélou)- Quartier Locmaria (Venelle de la Poterie, Chanoine Moreau) - Rue Marie Curie et rue du Frugy

• Délibération N°014 - Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

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Lien permanent :

Délibérations du conseil municipal du 04/02/2016

Date :
04/02/2016
Organisme : Archives municipales de Quimper