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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 30/06/2016

Séance du 30/06/2016

• Délibération N°068 - Subventions relations publiques

• Délibération N°056 - Convention de co-organisation de l'exposition 'La nature silencieuse. Paysages d'Odilon Redon', et de groupement de commandes

• Délibération N°025 - Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper

• Délibération N°031 - Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public entre la ville de Quimper et la société 'Kemper solaire'

• Délibération N°019 - Mise en place du dispositif service civique

• Délibération N°044 - Convention GRDF - Corniguel

• Délibération N°062 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2016-2017 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2016-2017'

• Délibération N°024 - Programme d'installation de bornes de recharges de véhicules électriques Convention d'occupation du domaine public avec le SDEF

• Délibération N°018 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

• Délibération N°038 - Aménagement secteur de Kermoysan Echange avec la SCI Dour Mad

• Délibération N°001 - Avis du conseil municipal de Quimper sur l'arrêté préfectoral n° 2016 106-0015 du 15 avril 2016, portant projet de périmètre de fusion de la communauté d'agglomération Quimper Communauté et de la communauté de communes du pays Glazik et de la commune de Quéménéven

• Délibération N°020 - Fête de la musique 2016 - Attribution d'un prix

• Délibération N°013 - Avenant n° 1 à la convention d'occupation liant la ville de Quimper et l'association Championnet en date du 9 juillet 1989

• Délibération N°039 - Cession à l'OPAC Secteur de Kermoysan

• Délibération N°029 - Habilitation du maire à déposer l'Ad'Ap

• Délibération N°011 - Dommages sur le chemin piéton communal rue René Crocq : protocole transactionnel avec l'entreprise LE PAPE

• Délibération N°037 - Actualisation des tarifs 2017 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°059 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Remboursement partiel des droits d'inscription des élèves de Chœur

• Délibération N°070 - Proposition de voeu pour ne pas supprimer la subvention au centre d'art contemporain Le Quartier

• Délibération N°045 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes Subventions 2016

• Délibération N°014 - Protocole d'intervention pour la réalisation d'un diagnostic mérule dans la propriété 65 rue de la Providence

• Délibération N°002 - Compte administratif 2015

• Délibération N°006 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr

• Délibération N°007 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVALODET

• Délibération N°009 - Mise à jour de la convention de l'administration commune Ville de Quimper - Quimper-Communauté

• Délibération N°049 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

• Délibération N°035 - Convention de servitudes ERDF Lotissement communal de Linéostic

• Délibération N°067 - Subventions aux associations solidarité internationale et droits de l'homme

• Délibération N°030 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme

• Délibération N°003 - Compte de gestion 2015

• Délibération N°008 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SDEF

• Délibération N°005 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation

• Délibération N°043 - Régularisation foncière rue Maurice Denis

• Délibération N°052 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin - Saison 2016/2017

• Délibération N°010 - Décision modificative n°1

• Délibération N°040 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et madame et monsieur Hémery à Kerjequel

• Délibération N°055 - Convention de partenariat entre le Likès et la ville de Quimper pour le musée des beaux-arts de Quimper Année 2016-2017

• Délibération N°004 - Affectation des résultats 2015

• Délibération N°041 - Cession à madame Malcoste d'une emprise à Kerambellec

• Délibération N°051 - Tarifs de mise à disposition des théâtres - saison 2016-2017

• Délibération N°023 - Vente du site 127 vieille route de Rosporden à la société EAMS industrie

• Délibération N°057 - Acquisition d'une oeuvre de Jean Le Moal (1909-2007)

• Délibération N°061 - Convention entre la ville de Quimper, l'Office de Tourisme et cinq partenaires culturels pour le Pass'Quimper

• Délibération N°054 - Musée des Beaux Arts Tarifs 2016-2017

• Délibération N°058 - Acquisition d'une œuvre de Jean Deyrolle (1911-1967)

• Délibération N°017 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°047 - Projet Educatif Local - Subventions

• Délibération N°032 - Bilan des opérations immobilières

• Délibération N°012 - Protocole transactionnel avec Mme CELTON pour la réfection d'un mur de soutènement avenue des Oiseaux

• Délibération N°022 - Secteur d'habitat de Kersaliou Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC

• Délibération N°027 - Route départementale n°34 Aménagement d'un cheminement piéton en accotement, entre la rue du Souvenir et le rond-point du Moulin des Landes

• Délibération N°060 - Subventions aux associations culturelles Année 2016

• Délibération N°050 - Subvention aux associations 'Le manège enchanté', 'SOS Urgences Mamans' et 'Tam-Tam Tribus'

• Délibération N°034 - Acquisition d'une emprise auprès de monsieur Treujou Rue de la Tourelle pour intégration dans le domaine public routier communal

• Délibération N°064 - Subventions sportives de haut niveau collectif

• Délibération N°016 - Signature de marchés après consultations

• Délibération N°028 - Identification de voies

• Délibération N°015 - Avenant n° 2 à la convention du 22 février 2005 relative aux modalités de gestion des bibliothèques transférées à Quimper Communauté

• Délibération N°021 - Subventions relations publiques

• Délibération N°063 - Subventions sportives

• Délibération N°026 - Instauration de servitudes de passage d'un feeder de transfert d'eau brute sur propriétés communales

• Délibération N°033 - Travaux effacement réseaux aériens : approbation des travaux 2016 en accompagnement des travaux de sécurisation ERDF et autorisation de signature des conventions

• Délibération N°069 - Voeu sur la réunification de la Bretagne

• Délibération N°053 - Service animation du patrimoine Tarifs 2016-2017

• Délibération N°036 - Secteur d'habitat de Linéostic Cession de terrain à l'OPAC

• Délibération N°042 - Cession à madame et monsieur Hemmert

• Délibération N°048 - Affaires scolaires - Subventions

• Délibération N°066 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°046 - Subvention exceptionnelle à la MPT d'Ergué-Armel

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Délibérations du conseil municipal du 30/06/2016

Date :
30/06/2016
Organisme : Archives municipales de Quimper