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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 22/09/2016

Séance du 22/09/2016

• Délibération N°022 - Demandes de subvention exceptionnelle 2016 - Espaces verts

• Délibération N°003 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°025 - Subvention Enfance

• Délibération N°026 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Saison 2016-2017

• Délibération N°012 - Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d'une prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) dans le cadre d'une étude diagnostic et d'accompagnement dans la définition et l'élaboration d'un projet de convention pluriannuelle d'insertion et de maintien dans l'emploi des personnes handicapées (convention FIPHFP)

• Délibération N°027 - Subventions aux associations culturelles - Année 2016

• Délibération N°011 - Réalisation de formations à la langue bretonne Création d'un nouveau groupement de commandes

• Délibération N°007 - Accord cadre pour la réalisation de travaux de mise en accessibilité des bâtiments classés ERP

• Délibération N°032 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°030 - Chambre Régionale des Comptes - Examen de la gestion du CCAS de Quimper sur les exercices 2011 à 2014

• Délibération N°016 - Avenant à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

• Délibération N°014 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

• Délibération N°020 - Acquisition d'une emprise auprès du Département Boulevard de Gutenberg

• Délibération N°005 - OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de la dette par la renégociation d'un prêt contractualisé auprès de DEXIA Crédit Local de France

• Délibération N°015 - Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen Désignation du candidat retenu

• Délibération N°018 - Cession de la propriété 23 rue du Père Hardouin à l'OPAC

• Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de la future communauté d'agglomération

• Délibération N°028 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2016

• Délibération N°029 - Subventions sportives

• Délibération N°017 - Cession de terrain à l'OPAC à Kersaliou

• Délibération N°023 - Terrain de football synthétique sur Ergué-Armel Stade Jean Brélivet

• Délibération N°002 - Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2015

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°013 - Déplacement à Yantai (Chine) Mandat spécial

• Délibération N°008 - Soutien au commerce

• Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°006 - OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de contrats CDC dans le cadre de la restructuration de foyers (FPA Yan d'Argent, FJT Les Oiseaux et FJT Kerambellec)

• Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°031 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Délibération N°024 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire

• Délibération N°021 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Guengat

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Lien permanent :

Délibérations du conseil municipal du 22/09/2016

Date :
22/09/2016
Organisme : Archives municipales de Quimper