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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 10/11/2016

Séance du 10/11/2016

• Délibération N°014 - Perspectives de développement de l'école des beaux-arts Mise à disposition de locaux à Quimper Communauté

• Délibération N°010 - Indemnité de responsabilité des régisseurs de recettes

• Délibération N°017 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et la caisse régionale du Crédit Agricole Route du Loch

• Délibération N°031 - Vacances pour tous - Subventions 2016

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°027 - Convention Ville/Divskouarn pour l'éveil au breton dans les ateliers du relais parents assistantes maternelles

• Délibération N°001 - Quimper Bretagne Occidentale Election des conseillers communautaires supplémentaires de la commune de Quimper

• Délibération N°020 - Demande de subventions 2016 - Environnement

• Délibération N°012 - Elections présidentielles : Primaires des partis politiques

• Délibération N°035 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Délibération N°029 - Subventions aux associations culturelles Année 2016

• Délibération N°025 - Avenant n°2 au Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 Avenant à la convention d'objectifs et de financement 'Relais Assistants Maternels'

• Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des commerces de détails en 2017

• Délibération N°015 - Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité

• Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°003 - Attribution de subventions aux organisations syndicales pour l'année 2016

• Délibération N°005 - Décision modificative n°2

• Délibération N°016 - Acquisitions auprès de particuliers Avenue de ti Pont

• Délibération N°004 - Copropriété 8 rue des Douves - changement de garde corps

• Délibération N°021 - Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°024 - Sécurisation des écoles et des structures enfance - petite enfance

• Délibération N°036 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2017

• Délibération N°028 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor Année 2016/2017

• Délibération N°011 - Tarif des plateaux proposés aux agents par le Symoresco Revalorisation de la participation de l'employeur

• Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°018 - Cession de parcelles à la SCI 337 Moulin des Landes

• Délibération N°022 - Travaux communaux et communautaires d'espaces verts Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°013 - Rapport d'activité 2016 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper

• Délibération N°032 - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions

• Délibération N°034 - Contrat de Ville Deuxième programmation

• Délibération N°026 - Convention relative à l'échange de places en multi-accueil entre les communes de Quimper et de Plomelin

• Délibération N°023 - Carte scolaire 2016-2017

• Délibération N°033 - Subventions sportives

• Délibération N°019 - Déconstruction d'une maison d'habitation secteur de Kernoter

• Délibération N°002 - Adoption du taux horaire du personnel technique dans le cadre des travaux en régie

• Délibération N°030 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert

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Lien permanent :

Délibérations du conseil municipal du 10/11/2016

Date :
10/11/2016
Organisme : Archives municipales de Quimper